Conditions Générales de Vente – frnchfrance.com

Dernière mise à jour : [Date]

1. Champ d’application
   Les présentes CGV régissent toutes les commandes passées sur frnchfrance.com.
2. Acceptation des conditions
   Toute commande implique l’acceptation pleine et entière de ces conditions.
3. Commandes

• Prix en EUR (TVA incluse)
• Réservation du droit d’annuler les commandes suspectes
• Disponibilité des produits soumise à confirmation

4. Paiement
   Moyens de paiement acceptés :
   • Cartes bancaires
   • PayPal
   • Virements bancaires
5. Livraison

• Délais indicatifs : 2-5 jours ouvrés (France)
• Suivi de colis disponible sur frnchfrance.com/suivi

6. Droit de rétractation
   14 jours pour retourner les articles conformes :
   • Non portés, non lavés
   • Étiquettes d’origine présentes
   • Emballage d’origine inclus
7. Propriété intellectuelle
   Tous les éléments du site (logos, designs) sont protégés par le droit d’auteur.
8. Responsabilité
   Notre responsabilité est limitée à la valeur de la commande.
9. Données personnelles
   Traitement conforme à notre Politique de Confidentialité :
   frnchfrance.com/confidentialite
10. Litiges
    Compétence exclusive des tribunaux français.
11. Évolution des CGV
    Version toujours en vigueur sur :
    frnchfrance.com/cgv